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Voitures électriques : nouveau malus dès 2025 ?


En 2025, les sénateurs ont exprimé leur désir d’inclure les voitures électriques dans les critères du malus au poids. Cependant, cette proposition, qui divise les opinions, devra encore être approuvée par l’Assemblée nationale. Autrement dit, rien n’est encore garanti.

Un amendement qui pourrait changer la fiscalité des véhicules électriques

Au cours de ses délibérations sur le Projet de Loi des Finances 2024, le Sénat a examiné une proposition d’amendement qui risque de faire des remous. Cette modification viserait à intégrer les voitures électriques au barème du malus au poids dès 2025, en plus des hybrides rechargeables déjà mentionnés. Toutefois, cette proposition doit encore être approuvée par l’Assemblée nationale.

Malus au poids : le Top 10 des véhicules concernés en 2024

Selon les dernières études et les données d’immatriculation, le poids excessif des véhicules électriques est pointé du doigt. Le malus au poids serait basé sur ces informations ainsi que sur d’autres recherches révélant que ces véhicules sont émetteurs de particules fines.

Une analyse des données d’immatriculation révèle que la part de marché des SUV électriques en France est passée de moins de 6 % en 2017 à environ 30 % aujourd’hui. Ces véhicules plus lourds consomment davantage de matières premières lors de leur fabrication, émettent plus de particules lors des freinages et ont besoin d’une recharge plus fréquente, ce qui sollicite davantage le réseau électrique.

Selon les calculs de l’UFC-Que Choisir et de Transport & Environment, l’application d’un malus au poids sur les véhicules électriques d’un poids supérieur à 1,9 tonne toucherait environ 27 % des voitures électriques vendues en France en 2022.

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Une proposition controversée

Ce texte vise à soutenir l’industrie automobile française, en particulier Renault qui prévoit de produire des petites voitures électriques en France. Cependant, il ne mentionne pas le Peugeot e-3008 qui est susceptible de dépasser le seuil de 1 900 kg.

Certains suggèrent également d’introduire un bonus pour les véhicules légers au lieu d’un malus au poids. Cependant, cela n’aurait que peu d’impact sur les voitures électriques françaises, car seuls 0,22 % des véhicules électriques vendus en 2022 en France et fabriqués par des marques françaises pèsent plus de 1,9 tonne. De même, seuls 0,26 % des véhicules électriques vendus et assemblés en France dépassent ce seuil. De plus, les modèles produits en 2024/2025 par Renault (R5, Scenic) et Peugeot (E-308, E-408) pèseront moins de 1,9 tonne.

Une proposition avec des conditions

L’amendement propose d’accorder un abattement de 300 kg à tous les véhicules électriques pour le calcul du malus au poids. Seuls les modèles de plus de 1 900 kg seraient donc concernés par le malus. Cependant, le barème exact à appliquer n’est pas précisé. De plus, cette proposition exclut les véhicules à hydrogène, bien que ceux-ci utilisent également uniquement l’électricité comme source d’énergie.

En conclusion, cet amendement proposé par le Sénat pourrait modifier la fiscalité des véhicules électriques en France. Cependant, il reste encore des étapes à franchir avant son adoption définitive.